MENTIONS LEGALES
Propriétaire du site :
Three Horses Ceramics
Nom du responsable : Kenza Calvillo
Email : threehorsesceramics@gmail.com
Numéro de téléphone : 0778804164
SIRET :
Hébergement : Odoo
Site web de l'hébergeur : www.odoo.com
Propriété intellectuelle :
Le contenu de ce site, incluant mais ne se limitant pas aux textes, images, logos, graphismes, vidéos, ainsi que la structure générale, est protégé par les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation est interdite.
Données personnelles :
Les informations recueillies sur ce site sont destinées à la gestions des commandes, SAV. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles en contactant threehorsesceramics@gmail.com.
CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION
Article 1 : Objet
Les présentes conditions générales d'utilisation ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles les utilisateurs peuvent accéder et utiliser le site Three Horses Ceramics. En accédant au site, l’utilisateur accepte ces conditions.
Article 2 : Accès au site
L'accès au site est gratuit, mais des frais d’accès à Internet peuvent s’appliquer en fonction de l’abonnement de l'utilisateur. Le site est accessible 24/7, sauf en cas de maintenance.
Article 3 : Responsabilité
Three horses ceramics s’engage à fournir un contenu de qualité, mais ne peut être tenue responsable des erreurs, interruptions de service ou dommages liés à l’utilisation du site.
Article 4 : Propriété intellectuelle
Le contenu du site, y compris les images, textes, logos, etc., est protégé par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, ou modification sans autorisation est interdite.
Article 5 : Protection des données personnelles
Les données collectées par le biais du site sont destinées à un usage interne pour le traitement des commandes, des newsletters, etc. L’utilisateur peut demander l'accès à ses données ou leur suppression en contactant threehorsesceramics@gmail.com.
Article 6 : Modification des CGU
Three horses ceramics se réserve le droit de modifier ces conditions d’utilisation à tout moment. Les utilisateurs seront informés des modifications.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Article 1 : Objet
Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes de produits effectuées sur le site Three Horses Ceramics entre Three Horses Ceramics et le client. Elles sont accessibles à tout moment sur le site.
Article 2 : Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux présentés sur le site. Les descriptions et prix sont détaillés sur chaque fiche produit. Three Horses Ceramics s’engage à fournir des produits conformes aux descriptions, mais les photos sont non contractuelles. Des différences de tailles, de couleurs peuvent minime.
Article 3 : Commandes
Pour passer une commande, le client doit sélectionner les produits, puis valider son panier et fournir ses informations personnelles. Une fois la commande confirmée, le client reçoit un email de confirmation.
Article 4 : Prix
Les prix sont indiqués en EUR. Les frais de livraison seront calculés au moment du paiement.
Article 5 : Paiement
Le paiement peut être effectué par Stripe (carte bancaire), et Paypal. Le paiement est dû immédiatement à la commande.
Article 6 : Livraison
Les produits seront livrés à l’adresse indiquée par le client. Le délai de livraison est estimé entre 5 et 7j selon le pays du destinataire. Les frais de livraison sont calculés à la fin du processus de commande.
Article 7 : Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande pour retourner les produits et obtenir un remboursement, à condition que les articles soient dans leur état d’origine.
Article 8 : Responsabilité
Three Horses Ceramics n’est pas responsable des retards ou erreurs de livraison causés par des événements indépendants de sa volonté.
Article 9 : Protection des données personnelles
Les informations collectées lors de la commande sont destinées à Three Horses Ceramics pour le traitement des commandes et l’envoi d’éventuelles informations commerciales. Les données sont traitées conformément à la politique de confidentialité.
Article 10 : Loi applicable
Les présentes conditions sont régies par la loi Francaise. En cas de litige, les parties tenteront de résoudre le différend à l’amiable, sinon le tribunal compétent sera celui de Lorgues.